Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALOCAFLAT
Monsieur Eric VENOT, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1582952
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1998
ALOCAFLAT de Eric VENOT

Présentation de la marque ALOCAFLAT

Déposée le 14 septembre 1988 par monsieur Eric VENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALOCAFLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eric VENOT domicilié(e) Suite 300 - 1497 Marine Drive, WEST VANCOUVER B.C V7T 1B8 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kléber Foncière - France.

La marque ALOCAFLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOCAFLAT est expirée depuis le 14 septembre 1998.

Eric VENOT a également déposé les autres marques suivantes : 01 EUROFLAT , LOCAF , LOCAFLAT , FRANCE APARTMENTS , France Appartements , LOCAFLAT


Monsieur Eric VENOT, de nationalité franÇaise - Suite 300 - 1497 Marine Drive, WEST VANCOUVER B.C V7T 1B8 CANADA - Canada


Kléber Foncière - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

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